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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
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SAVEUR & TRADITION LE FOUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEUR & TRADITION LE FOUE
EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3541428
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2027
SAVEUR & TRADITION LE FOUE de EQUITIS GESTION

Présentation de la marque SAVEUR & TRADITION LE FOUE

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR & TRADITION LE FOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque SAVEUR & TRADITION LE FOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR & TRADITION LE FOUE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

EQUITIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LONGUET , LE CATHARE , PASTA DI LUIDGI , MONTAGNE NOIRE , TRECA PARIS INTERIORS , T TRECA PARIS , G - ECOCHARD , L'AUTHENTIQUE DE PAUL PREDAULT , PETITJEAN , T TRECA INTERIORS PARIS


EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France - SIREN 431252121


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663164 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'œufs. Charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.